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Recherche par plage: properties.timestamp:[1587729413488 TO *] (inclusif), properties.title:{A TO Z}(excluant A et Z)
Combiner: chocolate AND vanilla, chocolate OR vanilla, (chocolate OR vanilla) NOT "vanilla pudding"
Recherche par champ: properties.title:"The Title" AND text
Répondus
Retour à la franchise de TVA

Bonjour,

Je suis micro-entrepreneur depuis plusieurs années et je souhaiterais savoir s'il est possible de revenir à la franchise en base de TVA. J'avais opté pour le régime réel de TVA il y a quelques années, car j'avais dépassé le plafond. Mais mon chiffre d'affaires a diminué depuis.
Est-ce que je peux revenir à la franchise en base de TVA ?

  
  
Publié il y a une année

Bonjour,

Oui, il est tout à fait possible de revenir à la franchise en base de TVA si vous avez opté pour le régime réel de TVA. Vous devez pour cela en faire la demande auprès de votre centre des impôts.
Il faut néanmoins respecter généralement un délai de 2 ans après le passage au réel et être en dessous du seuil de TVA l'année précédente.

Cependant, il est important de bien comprendre les conséquences fiscales de ce choix. En effet, si vous revenez à la franchise en base de TVA, vous ne pourrez plus déduire la TVA sur vos achats professionnels. Cela peut être intéressant si vous avez peu de charges et que vous réalisez principalement des ventes à des particuliers, mais cela peut également vous pénaliser si vous réalisez des ventes à des professionnels.

Enfin, il est important de noter que si vous avez des stocks de marchandises ou des amortissements au moment où vous revenez à la franchise en base de TVA, vous devrez payer une TVA sur ces éléments. Cette TVA sera calculée sur leur valeur au moment où vous avez opté pour le régime réel de TVA. Il est donc important de bien prendre en compte cette dépense supplémentaire dans votre choix.

Je vous conseille donc de bien réfléchir à cette décision, et de prendre en compte l'ensemble des conséquences fiscales avant de faire votre choix. N'hésitez pas à consulter un spécialiste pour vous aider à prendre la meilleure décision en fonction de votre situation.

En complément, voici un article sur le sujet: https://www.superindep.fr/blog/2023/franchise-base-tva-autoentrepreneur/

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Publié il y a une année
Florent
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1 Réponse
il y a une année
il y a une année