Bonjour !

Ravie de rentrer dans cette communauté ! :)

Je me permets de vous contacter car je suis actuellement en micro-entreprise et j’aurais une question d’ordre général concernant mes activités, notamment pour obtenir une clarification sur mon activité d'infoprenariat. Cela va peut-être vous sembler très simple, mais moi je suis un peu perdue.

J’exerce trois activités dans le domaine du bien-être :

1ère activité – Activité principale : Vente de programmes/ateliers en ligne destinés aux particuliers (infoprenariat)
Il s’agit de produits 100 % numériques que je crée moi-même (vidéos préenregistrées, PDF à télécharger), pour lesquels le client est totalement autonome, sans intervention de ma part. Ce n’est pas un bien physique, mais un produit/service numérique dans le domaine du bien-être.

Les services des impôts m’ont indiqué et confirmé de déclarer ces revenus en BIC, catégorie “prestations de service”, ce que je fais actuellement. Le greffe du tribunal de commerce m’a expliqué au téléphone que je devais être rattachée au greffe car je vends un service numérique en ligne (ils n'avaient pas l'air d'être sûr à 100%). J’ai donc déclaré cette activité comme “vente en ligne” sur le Guichet unique, ce qui m’a rattachée au greffe du Tribunal de commerce avec un code APE “47.91B – Vente à distance sur catalogue spécialisé”. Cependant, ce code APE ne semble pas adapté, car je ne vends pas de biens physiques sur catalogue, mais un service numérique préconçu pour les particuliers. À la limite pour le code APE, je peux le modifier facilement et apparement pas d'indidence sur le plan fiscale.

2ème activité – Abonnement mensuel à une plateforme en ligne donnant accès à : des newsletters plusieurs fois par mois, accessibles uniquement aux membres, une vidéo préenregistrée par mois et d’autres contenus numériques selon les mois

3ème activité – Accompagnement personnalisé pour particuliers et création sur mesure pour professionnels, déclarée au Guichet unique en prestation de service (BNC).

Mes questions sont les suivantes :

Pour la première activité, s’agit-il d’une activité assimilée à de la vente, même si je déclare en BIC dans la catégorie “prestations de service” ?
Ou bien relève-t-elle effectivement des prestations de service ? Dans ce cas, pourquoi le greffe souhaite-t-il me rattacher au Tribunal de commerce ?
Si elle est bien considérée comme une activité de vente, dois-je simplement modifier mon code APE pour qu’il soit conforme à cette catégorie ?

Pour la deuxième activité (abonnement mensuel à une plateforme avec contenus numériques mensuels), s’agit-il d’une prestation de service ou d’une activité de vente sur la déclaration du guichet unique ? Dois-je déclarer ces revenus en BIC “prestations de service” ?

Je suis un peu perdue car les services administratifs me donnent des informations contradictoires. Le fait de déclarer mon activité principale en BIC “prestations de service”, tout en vendant en ligne des services numériques préconçus pour les particuliers et en étant inscrite au greffe, me trouble un peu...

Je vous remercie par avance pour votre aide et vos éclaircissements !!